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Transports Canada
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Le changement climatique et ses effets sur le transport maritime
1
Routes de navigation dans l’Arctique canadien
1
Système de zones et de dates (SZD)
1
Débat et orientation de la politique sur le transport maritime dans l’Arctique
1
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN)
1
Agents chargés de la prévention de la pollution
1
Classes polaires
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Émissions atmosphériques
1
Salissure marine et systèmes antisalissure pour les coques
1
Conseil de l’Arctique
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Sujets
Aviation
2004
Publications
1127
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
170
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
(-) Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
Faire une demande de financement au PAIA
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
435
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
12
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport routier
115
Transport ferroviaire
102
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
45
Initiatives
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Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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2022
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2020
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113
2018
114
2017
88
2016
108
2015
49
2014
61
2013
203
2012
71
2011
72
(-) 2010
Catégorie
Maritime
482
Aviation
60
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
323
Publication
233
Sujet
1
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