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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme national d'évaluation des simulateurs
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Annexe C - LISTE DE VÉRIFICATIONS DE LA DOCUMENTATION ET TABLEAUX DES OUTILS DE TRAVAIL SERVANT AUX EXAMENS
1
3.1 Examen et approbation de la documentation
1
Définitions
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1104
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
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Certification des gens de mer
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
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Services généraux
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Politiques
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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L’initiative sur la sécurité aérienne
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Marine
7
Publications
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Date
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2018
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2017
194
2016
178
2015
267
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2013
334
2012
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2008
59
2007
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2006
332
2005
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2004
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2003
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Catégorie
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Maritime
506
Ferroviaire
23
Corporate
21
Routier
1
Surface
1
TMD
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Type de contenu
Publication
1333
Page
1217
Sujet
9
Service
2
Type
Type