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Transports Canada
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Recherche
Navigation dans l'Arctique
1
Le changement climatique et ses effets sur le transport maritime
1
Routes de navigation dans l’Arctique canadien
1
Système de zones et de dates (SZD)
1
Débat et orientation de la politique sur le transport maritime dans l’Arctique
1
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN)
1
Agents chargés de la prévention de la pollution
1
Classes polaires
1
Émissions atmosphériques
1
Salissure marine et systèmes antisalissure pour les coques
1
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Sujets
Aviation
1960
Publications
1102
Services aériens commerciaux
510
Centre reference
164
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
(-) Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
435
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
208
Transport routier
84
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
35
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
Publications
7
Date
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2023
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2022
40
(-) 2021
2020
152
2019
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2018
114
2017
88
2016
108
2015
49
2014
61
2013
203
2012
71
2011
72
(-) 2010
Catégorie
Maritime
497
Aviation
57
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
333
Publication
237
Sujet
1
Type
Type