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Affichage de 1 à 10 sur 37 des éléments.
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Exemption 623.38
1
Exemption 421.88
1
Directives visant le personnel - Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL - 2.0 Examen d'une demande
1
Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - Annexe
1
Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien - Section un - Généralités
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Sujets
Aviation
1956
Publications
1102
Services aériens commerciaux
509
Centre reference
164
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
(-) Directives visant le personnel - Aviation de loisir
Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes
5
Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé
4
Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL
3
Acrobaties aériennes dans l'espace aérien contrôlé
3
Balloons pour transporter des passagers payants
3
Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien
3
Pachutisme à l'intérieur d'un zone bâtie
3
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Navigabilité des aéronefs
25
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
(-) Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Transport maritime
508
Services généraux
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Transport ferroviaire
80
Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
Programmes
29
Marchandises dangereuses
26
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Date
(-) 2021
2020
1
2017
1
2012
6
2011
2
(-) 2010
Catégorie
Aviation
37
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37
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