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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
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Sujets
Aviation
1861
Publications
1097
Services aériens commerciaux
504
(-) Centre reference
Avis de navigabilité
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
27
Circulaires d'information
24
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
13
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
405
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
131
Transport ferroviaire
76
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
16
(-) Marchandises dangereuses
Publications
5
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
100
2023
136
2022
118
(-) 2021
2020
322
2019
480
2018
315
2017
142
2016
169
2015
165
2014
118
2013
309
2012
108
2011
163
(-) 2010
2009
254
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Maritime
437
Aviation
137
TMD
10
Surface
1
Type de contenu
Page
377
Publication
228
Sujet
2
Type
Type