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Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Aéronefs ultra-légers
1
Information pour pilote examinateur et test en vol
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice C
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Les modifications et le fabricant d'un avion ultra-léger de type évolué
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice A
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 4.0 Avantages des pilotes
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Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Centre reference
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
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Aéronefs ultra-légers
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Aviation civile
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Services généraux
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(-) Liste des règlements
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
67
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
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Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
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Transparence
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Galerie de vidéos
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Aviation
148
Corporate
2
Routier
2
Maritime
1
Type de contenu
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160
Publication
3
Sujet
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Type