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Transports Canada
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Affichage de 11 à 13 sur 13 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Pagination
Première page
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Page
1
Page courante
2
Sujets
Aviation
1859
Transport maritime
447
Services généraux
130
Transport ferroviaire
76
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
8
Passages à niveau
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
61
Technologies d’aide à la conduite
25
(-) Dispositifs de consignation électronique
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Maintenance et construction des aéronefs
5
Publications
5
Accords et arrangements internationaux
4
(-) Publications
Marine
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
CANUTEC
1
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Date
2024
4
2023
5
2022
6
(-) 2021
2020
24
2019
11
2018
1
2017
4
2016
3
2015
1
2014
3
2013
13
Catégorie
Routier
7
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
7
Publication
6
Type
Type