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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 318 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Aviation
635
Publications
238
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
112
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
44
Circulaires d'information
24
Avis de navigabilité
15
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Services aériens commerciaux
80
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services de navigation aérienne
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
336
Services généraux
220
Transport ferroviaire
141
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
8
Bulletin de nouvelles
6
Publications
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Contenants
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport routier
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
7
Marine
2
Date
2024
50
2023
70
2022
68
(-) 2021
2020
208
2019
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2018
211
2017
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2015
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2013
105
(-) 2012
(-) 2011
2010
89
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
215
TMD
91
Routier
1
Type de contenu
Page
302
Publication
16
Type
Type