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Transports Canada
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Exercice 8 - Vol stationnaire
1
3.2 Procédures d’approbation de Transports Canada
1
Circulaire consultative (CC)
1
Les câbles, ces ennemis invisibles
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION D’UNE PARTIE DE LA SECTION II ET DE L’INTÉGRALITÉ DES SECTIONS V, VII, IX, X, XI ET XII DE LA SOUS-PARTIE 4 DE LA PARTIE VI DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice C - Partie 2 Guide de sujets et de programmes d'études - Norme de formation visant la maintenance de petits et de gros aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Liste des révisions
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
453
Publications
276
Services aériens commerciaux
99
Navigabilité des aéronefs
38
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
38
Accidents d'aviation et enquêtes
35
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
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142
Transport routier
142
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
8
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
13
Marine
12
Publications
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
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2017
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2014
65
2013
133
(-) 2012
(-) 2011
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1121
Corporate
23
Ferroviaire
8
Maritime
3
Surface
3
Type de contenu
Page
920
Publication
233
Service
17
Sujet
9
Type
Type