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Transports Canada
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Affichage de 141 à 150 sur 505 des éléments.
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La table ronde dirigée par le minister : le transport innovateur - Sommaire de la discussion
1
Régions
1
Injonction ministérielle adressée conformément à l’article 33 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Directive d’urgence – Sécurité des personnes – ponts et tunnels internationaux
1
Directive d’urgence – Sécurité des personnes – ponts et tunnels internationaux
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) Nº 29 Édition 1
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Avis de navigabilité, B009, édition 1
1
523 - Avions des catégories normale, utilitaire, acrobatique et navette
1
Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA) N° 11 Édition 1
1
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Sujets
Aviation
568
Publications
217
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
73
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
43
Circulaires d'information
23
Avis de navigabilité
15
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Services aériens commerciaux
80
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
275
(-) Services généraux
Lois et règlements
124
Consultations
32
Transparence
15
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Politiques
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Lignes directrices
6
Publications
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
80
Transport routier
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
6
Marine
2
Date
2024
123
2023
242
2022
176
(-) 2021
2020
300
2019
529
2018
256
2017
86
(-) 2016
2015
342
2014
74
2013
108
(-) 2012
(-) 2011
2010
130
2009
197
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
240
Ferroviaire
124
Corporate
89
Maritime
23
Routier
10
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
421
Publication
84
Type
Type