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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Index de référence du RAC
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Sujets
Aviation
588
Publications
214
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
69
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
43
Circulaires d'information
25
Avis de navigabilité
16
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
85
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Maintenance et construction des aéronefs
3
Certification des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Maintien de la navigabilité
1
Sécurité des drones
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
227
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
185
Transport ferroviaire
108
Marchandises dangereuses
76
Transport routier
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Campagnes
7
Marine
6
Examens législatifs
2
Date
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2020
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2019
423
2018
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2016
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133
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(-) 2011
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191
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332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Maritime
245
Aviation
183
Surface
1
Type de contenu
Page
328
Publication
119
Type
Type