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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
Procédures de mise en oeuvre - États-Unis – 25 juillet 2021
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Sujets
Aviation
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Publications
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Centre reference
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Accords et arrangements internationaux
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(-) Certification des aéronefs
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
21
Publications
8
Campagnes
7
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
5
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
4
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Examens législatifs
2
Rapports d'évaluation
2
Bulletins
1
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Date
2024
3
2023
20
2022
2
(-) 2021
2020
43
2019
10
2015
1
(-) 2012
Catégorie
Aviation
6
Type de contenu
Page
6
Type
Type