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Chapitre 7 - Informez les passagers
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Chapitre 13 - Promotion de la sécurité au travail
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Annexe 3: Trousses de premiers soins
1
12.0 Bulletins de la Sécurité des navires de Transports Canada
1
Chapitre 14 - Évitez les surprises
1
11.0 Références recommandées - Règlements - Publications
1
Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB) rapport de conformité détaillé et notes d’orientation - TP 15111 F (2012)
1
2.0 Champ d'application
1
Notez bien
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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