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Affichage de 61 à 63 sur 63 des éléments.
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Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice N - Moteurs et hélices importés
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice Q - Identification de produits, de pièces et d'appareillages importés
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
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Sujets
Aviation
880
Centre reference
339
Publications
197
Services aériens commerciaux
101
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
46
Certification des aéronefs
3
Maintenance et construction des aéronefs
3
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Maintien de la navigabilité
2
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
274
Services généraux
211
Transport ferroviaire
137
Transport routier
100
Marchandises dangereuses
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Normes
39
Publications
23
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
20
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
13
Examens législatifs
2
Date
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(-) 2020
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5
2017
4
2015
1
(-) 2012
(-) 2011
2010
8
Catégorie
Aviation
62
Type de contenu
Page
63
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Type