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Transports Canada
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Affichage de 121 à 130 sur 227 des éléments.
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11.0 Références recommandées - Règlements - Publications
1
2.0 Champ d'application
1
Information sur le document
1
Introduction
1
Document d’orientation sur l’application du Barème de droits du Bureau d’inspection des navires à vapeur
1
Section 4-7 : Zones de glace de mer de l'est du canada, Responsabilité, Conseiller en navigation dans les glaces, Information sur l'état des glaces
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Sujets
Aviation
574
Publications
195
Centre reference
189
Services aériens commerciaux
76
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
8
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
7
Aéronefs ultra-légers
1
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
178
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
195
Transport ferroviaire
176
Transport routier
88
Marchandises dangereuses
77
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
26
Publications
8
Marine
4
Date
2024
71
2023
55
(-) 2022
(-) 2021
2020
152
2019
113
2018
114
2017
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2016
108
2015
49
2014
61
2013
203
(-) 2012
(-) 2011
2010
455
Catégorie
Maritime
193
Aviation
20
Surface
1
Type de contenu
Page
146
Publication
80
Sujet
1
Type
Type