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Affichage de 1191 à 1195 sur 1195 des éléments.
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1. Introduction
1
Vérification de compétence pilote et qualification de type d'aéronef (Avions) - TP 14727
1
Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
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Page courante
120
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
273
Publications
200
Services aériens commerciaux
54
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
430
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
182
Transport routier
114
(-) Transport ferroviaire
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
11
Sécurité ferroviaire
8
Normes
7
Publications
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
20
Campagnes
7
Marine
6
Examens législatifs
2
Date
2024
188
2023
213
2022
189
(-) 2021
2020
517
2019
639
2018
419
(-) 2017
2016
193
2015
299
(-) 2014
(-) 2013
2012
246
(-) 2011
2010
2135
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
608
Maritime
449
Ferroviaire
109
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
779
Publication
410
Sujet
5
Service
1
Type
Type