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Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 162 des éléments.
Recherche
Partie A – Généralités
1
Description générale et emplacement des signaux fixes
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 15-06)
1
Permis d'occuper la voie
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1996)
1
Réponse de Transports Canada au rapport de l'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Procédures générales
1
POV suiveur
1
Systèmes de gestion de la sécurité : un niveau de sécurité supplémentaire
1
Programme de recherche sur géorisques ferroviaires
1
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Sujets
Aviation
1191
Centre reference
606
Publications
227
Services aériens commerciaux
81
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
6
Aviation civile
4
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services généraux
514
Transport maritime
462
Transport routier
312
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
27
Sécurité ferroviaire
13
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
11
Publications
10
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
2
Marchandises dangereuses
133
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
21
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
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Examens législatifs
7
Date
2024
8
2023
27
2022
75
(-) 2021
2020
36
(-) 2019
2018
29
2017
5
2016
15
(-) 2015
2014
23
(-) 2013
2012
32
(-) 2011
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
154
Aviation
4
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Publication
120
Page
39
Sujet
3
Type
Type