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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Circulaire d'information (CI) N° 571-025
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment nous joindre
1
Navigabilité des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Transport aérien de marchandises dangereuses
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
415
Publications
201
Services aériens commerciaux
75
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aviation civile
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
441
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
282
Transport routier
139
Transport ferroviaire
132
Marchandises dangereuses
109
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
(-) Publications
Programmes
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Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
2
Date
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177
2023
196
2022
120
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(-) 2020
2019
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2018
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2017
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2015
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2014
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2012
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2007
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2006
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2005
39
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76
2003
38
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Catégorie
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904
Maritime
507
Routier
34
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
1137
Publication
330
Sujet
12
Service
3
Type
Type