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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Aviation
549
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
144
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
35
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
9
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
183
Services aériens commerciaux
49
Sécurité des drones
13
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
(-) Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Navigabilité des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
196
Transport routier
106
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
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Publications
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Programmes
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Marine
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2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
235
Type de contenu
Page
243
Service
1
Type
Type