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Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
1
1. Introduction
1
Vérification de compétence pilote et qualification de type d'aéronef (Avions) - TP 14727
1
Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
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Page courante
116
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
266
Publications
184
Services aériens commerciaux
60
Navigabilité des aéronefs
25
Sécurité des drones
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
403
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Navigation dans l'Arctique
6
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
254
Transport routier
134
Marchandises dangereuses
98
Transport ferroviaire
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
36
Publications
22
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
8
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
7
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Marine
11
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
198
2022
134
(-) 2021
2020
489
2019
598
2018
391
(-) 2017
2016
178
2015
267
2014
126
(-) 2013
2012
214
(-) 2011
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
649
Maritime
459
Corporate
4
Surface
1
Type de contenu
Page
857
Publication
288
Sujet
9
Service
2
Type
Type