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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Liste des examinateurs médicaux de l'aviation civile (MEACs) fournissant des consultations de télémédecine
1
Demande d’un visa canadien attestant la reconnaissance d’un brevet étranger par l’intermédiaire d’un arrangement réciproque
1
Sujets
Aviation
555
Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Immatriculation et location des aéronefs
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Transport maritime
351
Sécurité maritime
323
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Formation et certification maritime
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
5
Marine
4
Normes de sécurité des véhicules
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Date
2023
1
(-) 2022
(-) 2021
2019
1
2018
3
Catégorie
Aviation
4
Type de contenu
Page
6
Type
Type