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Embarcations de plaisance - Conseils en sécurité nautique
1
1. Introduction
1
Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
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Page courante
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
251
Publications
172
Services aériens commerciaux
50
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
322
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Navigation dans l'Arctique
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
287
Transport routier
158
Transport ferroviaire
109
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Passages à niveau
Guide sur les passages à niveau
9
Lignes directrices
6
Publications
5
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
71
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Publications
18
Campagnes
13
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
182
(-) 2023
2022
116
(-) 2021
2020
485
2019
602
2018
390
2017
174
2016
178
2015
267
2014
127
(-) 2013
2012
214
(-) 2011
2010
2129
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
591
Maritime
347
Ferroviaire
10
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
736
Publication
223
Service
17
Sujet
9
Type
Type