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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 46 des éléments.
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
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Sécurité des drones
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Immatriculation et location des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
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Services généraux
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
29
Publications
18
Campagnes
13
Marine
7
Date
(-) 2024
2023
6
2022
32
(-) 2021
2020
40
2019
5
2018
11
Catégorie
Ferroviaire
22
Aviation
15
Corporate
2
Type de contenu
Publication
23
Page
22
Service
1
Type
Type