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Vie privée et drones
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
142
Services aériens commerciaux
44
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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Transport maritime
311
Sécurité maritime
292
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Inspection des navires commerciaux étrangers
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport routier
102
Transport ferroviaire
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Marchandises dangereuses
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Initiatives
36
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
7
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
(-) Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
Marine
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Avis de difficultés en service
1
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
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Portail de gestion des drones
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Catégorie
Aviation
6
Maritime
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Type de contenu
Page
8
Publication
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Service
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