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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 333 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Aviation
631
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
108
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
92
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
149
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Navigabilité des aéronefs
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
335
Transport maritime
216
Transport ferroviaire
126
Marchandises dangereuses
71
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
9
Sécurité des véhicules automobiles
8
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
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Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
6
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
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200
2017
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23
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(-) 2014
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2010
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2007
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2006
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2005
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
253
Routier
60
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
305
Publication
26
Service
1
Sujet
1
Type
Type