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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
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Sujets
Aviation
630
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
108
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
91
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
149
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Sûreté aérienne
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Services généraux
335
Transport maritime
216
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
(-) Publications
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
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2010
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2009
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2008
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2007
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2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
249
Routier
6
Type de contenu
Page
257
Publication
6
Type
Type