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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
418
Publications
179
Services aériens commerciaux
64
Accidents d'aviation et enquêtes
38
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
24
Navigabilité des aéronefs
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Sécurité des drones
18
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Services généraux
456
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
242
Inspection et certification des bâtiments
17
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Navigation dans l'Arctique
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
63
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Normes
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Lignes directrices
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
114
Transport routier
106
Programmes
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Examens législatifs
32
Campagnes
14
Marine
12
Publications
9
Infrastructure
1
Date
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2022
189
(-) 2021
2020
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2019
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2014
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2010
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2009
195
2008
59
2007
181
2006
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2005
39
2004
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2003
38
2002
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Catégorie
Aviation
925
Maritime
308
Ferroviaire
136
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
1020
Publication
377
Sujet
10
Service
7
Type
Type