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Transports Canada
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1
Transports 2030 – Un plan stratégique pour l’avenir des transports au Canada
1
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d'exploitation ferroviaire (2011)
1
Partie II - Exigences relatives à la conception des locomotives
1
Protection des travaux en voie et des conditions en voie
1
Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Normes sur les passages à niveau
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Aviation
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Services généraux
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Transport maritime
321
Transport routier
265
Transport ferroviaire
130
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
9
Sécurité ferroviaire
9
Passages à niveau
7
Lignes directrices
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
(-) Normes
Marchandises dangereuses
123
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
37
Infrastructure
13
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
13
Publications
11
Marine
9
Campagnes
8
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
7
Examens législatifs
6
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions
3
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
2
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères
1
Date
2024
1
2023
9
2022
68
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2020
23
(-) 2019
2018
14
2017
2
(-) 2016
2015
24
2014
12
2012
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
59
Aviation
9
Corporate
4
Type de contenu
Publication
60
Page
15
Type
Type