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Affichage de 571 à 580 sur 792 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pilotes-examinateurs - Qualification d'instructeur de vol
1
Services de navigation aérienne
1
Transport aérien de marchandises dangereuses
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 18 : Annexe D
1
Liste d'aéronefs conçus aux É-U approuvés
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 401.03(1)a) du RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Introduction
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
328
Publications
164
Services aériens commerciaux
71
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
20
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aviation civile
4
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
321
Services généraux
273
Transport ferroviaire
120
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
3
(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Lignes directrices
1
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
94
Marchandises dangereuses
91
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
25
Programmes
21
Marine
14
Campagnes
11
Examens législatifs
2
Date
2024
120
2023
140
2022
75
(-) 2021
(-) 2020
2019
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2018
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2017
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2015
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2014
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2013
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2012
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2010
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2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
768
Ferroviaire
3
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
641
Publication
137
Sujet
13
Service
1
Type
Type