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Transports Canada
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Affichage de 121 à 130 sur 353 des éléments.
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Acceptation des combinaisons d’immersion conformes à SOLAS jusqu’a ce que le projet de réglement sur la construction et l’équipment des bâtiments soit terminé
1
1.0 Introduction
1
PPS2 – Pratiques de gestion des navires (moteurs diésel lents)
1
Version PDF
1
Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
1
Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité
1
Option additionnelle pour les titulaires de brevet de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe délivré entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007 afin d’obtenir le brevet de capacité de capitaine de bâtiment de pêche, première classe, délivré en v...
1
PPS1 – Pratiques relatives au quart (moteurs diésel lents)
1
Visas de bâtiment à voile – report de la date d’entrée en vigueur
1
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Sujets
Aviation
793
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
240
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
273
Transport ferroviaire
120
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
95
Marchandises dangereuses
91
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
25
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
2
Date
2024
73
2023
56
2022
75
(-) 2021
(-) 2020
2019
109
2018
111
2017
88
(-) 2016
2015
69
2014
66
2013
202
2012
65
(-) 2011
2010
408
Catégorie
Maritime
303
Ferroviaire
32
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
216
Publication
135
Service
2
Type
Type