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Affichage de 101 à 110 sur 192 des éléments.
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MESURES POUR RÉDUIRE L’IMPACT DU SECTEUR DE L’AVIATION SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Loi sur les ponts et tunnels internationaux
1
Consultations préliminaires sur les modifications proposées au Règlement de 2015 sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire
1
Développement durable à Transports Canada
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre G - Interface de l’équipage de conduite et autres informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
413
Centre reference
149
Publications
145
Services aériens commerciaux
45
Publications et documents d'orientation
13
Spécifications exploitation
8
Gestion des risques liés à la fatigue
4
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Avions de la série CRJ de Bombardier
2
Santé et sécurité au travail
4
Aviation commerciale et d'affaires
2
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Transport de passagers
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
216
(-) Services généraux
Lois et règlements
102
Consultations
32
Transparence
15
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
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Politiques
1
Transport ferroviaire
86
Transport routier
63
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
6
Marine
2
Date
2024
82
2023
181
2022
74
(-) 2021
2020
88
2019
184
2018
56
2017
70
(-) 2016
2015
227
2014
11
2013
9
2012
40
(-) 2011
2010
38
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
87
Aviation
51
Maritime
23
Ferroviaire
11
Routier
10
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
188
Publication
4
Type
Type