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Exemple - Fiche de pondération et de validation d'examen
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Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
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Services à la navigation
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Officiers de navigation dans les glaces
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Fichier PDF
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Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
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Accidents maritimes et enquêtes
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Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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