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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 78 des éléments.
Recherche
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Liste de distribution des MMEL et des suppléments de Transports Canada (STC) accompagnant une liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Annexe 1 (Articles 9.5 et 9.6)
1
ANNEXE (article 2.4)
1
Annexe 2 (paragraphes 9.8(4) et 9.8(5))
1
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Sujets
Aviation
430
Centre reference
146
Publications
142
Services aériens commerciaux
50
Publications et documents d'orientation
15
Rapports évaluation opérationnelle
11
Spécifications exploitation
8
Gestion des risques liés à la fatigue
4
(-) Santé et sécurité au travail
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Transport de passagers
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
11
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
3
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
195
Services généraux
162
Transport ferroviaire
76
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Statistiques et données
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Importer un véhicule
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Liste des règlements
60
Marchandises dangereuses
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Campagnes
7
Marine
6
Examens législatifs
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
31
2023
60
2022
21
(-) 2021
2020
92
2019
211
2018
28
(-) 2017
2016
4
2015
9
2014
4
2013
44
2012
18
(-) 2011
2010
49
Catégorie
Routier
56
Aviation
12
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
53
Publication
23
Sujet
2
Type
Type