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Affichage de 1 à 10 sur 12 des éléments.
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Pneumatiques
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
0.298
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Annexe 1 (Articles 9.5 et 9.6)
1
ANNEXE (article 2.4)
1
Annexe 2 (paragraphes 9.8(4) et 9.8(5))
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Introduction
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Sujets
Aviation
433
Centre reference
147
Publications
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Services aériens commerciaux
50
Publications et documents d'orientation
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Rapports évaluation opérationnelle
11
Spécifications exploitation
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Gestion des risques liés à la fatigue
4
(-) Santé et sécurité au travail
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Transport de passagers
1
Sécurité des drones
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
196
Services généraux
163
Transport ferroviaire
76
Transport routier
68
Technologies d’aide à la conduite
25
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
1
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
1
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Importer un véhicule
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Marchandises dangereuses
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Campagnes
7
Marine
6
Accords et arrangements internationaux
4
Examens législatifs
2
Maintenance et construction des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Avis de difficultés en service
1
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Date
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2
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3
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4
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2020
30
2019
5
2018
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(-) 2017
2016
3
2015
2
2014
2
2013
23
(-) 2011
2010
2
Catégorie
Routier
9
Aviation
3
Type de contenu
Publication
9
Page
3
Type
Type