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Affichage de 261 à 270 sur 322 des éléments.
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Le gouvernement du Canada présente les mesures de protection de l’épaulard résident du Sud pour l’année 2020
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Transport des gilets de sauvetage à bord des bâtiments à passagers - BSN No.: 14/2020 (modifié le 29 juillet 2020)
1
Orientations temporaires concernant l'utilisation de masques ou de protections faciales non médicales pour les travailleurs du secteur du transport maritime - BSN No.: 15/2020
1
Dangers et risques liés à l'engagement pendant les opérations de remorquage - BSN No.: 16/2020
1
Voyages en eaux abritées - BSN No : 17/2020 (Retiré)
1
Mobilité des travailleurs asymptomatiques du secteur maritime durant la pandémie de COVID-19 - BSN No. : 18/2020
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Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2020
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Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
Navigabilité des aéronefs
56
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
19
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Aviation civile
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Sécurité maritime au Canada
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
134
Transport routier
109
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Examens législatifs
33
Publications
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Marine
19
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Infrastructure
1
Date
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2019
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2017
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2014
62
2013
203
2012
59
(-) 2011
2010
411
Catégorie
Maritime
298
Aviation
6
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
240
Publication
74
Service
7
Sujet
1
Type
Type