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Circulaire d'information (CI) N° 301-003
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Circulaire d'information (CI) N° 561-003
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Sujets
Aviation
1015
(-) Centre reference
Circulaires d'information
159
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
81
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
68
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Avis de navigabilité
8
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
172
Services aériens commerciaux
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
Navigabilité des aéronefs
56
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
21
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
3
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
212
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
244
Transport ferroviaire
135
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
88
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
Examens législatifs
33
Publications
24
Marine
19
Campagnes
13
Infrastructure
1
Date
2024
93
2023
90
2022
71
(-) 2021
(-) 2020
2019
413
(-) 2018
2017
105
2016
128
2015
132
2014
101
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2012
90
(-) 2011
2010
495
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
475
Maritime
299
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
719
Publication
74
Service
7
Sujet
1
Type
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