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Circulaire d'information (CI) N° 301-003
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Sujets
Aviation
1015
(-) Centre reference
Circulaires d'information
159
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
81
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
68
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Avis de navigabilité
8
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
172
Services aériens commerciaux
69
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
34
Gestion de la sécurité aérienne
8
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
7
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
5
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
3
Bonne prise de décisions du pilote
2
Navigabilité des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
42
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
21
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Transport maritime
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Services généraux
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Transport ferroviaire
134
Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Examens législatifs
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Catégorie
Aviation
572
Type de contenu
Page
575
Publication
4
Sujet
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