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Transports Canada
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Affichage de 121 à 130 sur 267 des éléments.
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1.0 Introduction
1
Version PDF
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
1
TP 12259F - Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
1
Amorcer une mesure liée à un document maritime canadien au titre d’une sanction administrative pécuniaire, amende, ou droit en souffrance en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Trousse d’aide à l’utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) - TP 12819 F - Abrogé
1
Chapitre 7 - Informez les passagers
1
Annexe 3: Trousses de premiers soins
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Sujets
Aviation
707
Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
44
Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
17
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
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Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Sécurité maritime au Canada
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
173
Marchandises dangereuses
97
Transport routier
96
Programmes
69
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Examens législatifs
31
Campagnes
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Marine
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Publications
9
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202
2012
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(-) 2011
2010
414
Catégorie
Maritime
236
Aviation
13
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
185
Publication
75
Service
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Sujet
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