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Groupe 2: Normes de service pour l’inspection des cargaisons et du contrôle des navires par L'État du port
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Groupe 3: Normes de service pour les programmes du personnel maritime
1
3 Gestion des ressources
1
Services d’inspection et de certification des bâtiments
1
Ravitaillement en carburant
1
Brevets/certificats de l’équipage - Aperçu
1
Abandon de navire
1
Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
1
Code international de gestion de la sécurité (Code ISM)
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Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
4
Certification des gens de mer
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Maritime
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Surface
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Corporate
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Type de contenu
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Service
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