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Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Assurer la sécurité des pistes
1
Diffusion de données sur la résistance d’une chaussée
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune - Section A
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune - Section B
1
Comment faire connaître ses préoccupations à l’égard du bruit causé par les aéronefs
1
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Services à la navigation
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Sécurité des drones
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Immatriculation et location des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Accidents maritimes et enquêtes
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Certification des gens de mer
4
Navigation dans l'Arctique
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Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
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Marine
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Avis de navigabilité
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Publications
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Infrastructure
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
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2023
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2020
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2019
114
(-) 2018
2017
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2016
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2015
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2014
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2013
202
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2010
408
Catégorie
Maritime
265
Corporate
23
Aviation
17
Ferroviaire
7
Surface
1
Type de contenu
Page
236
Publication
89
Service
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Sujet
1
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Type