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Groupe 2: Normes de service pour l’inspection des cargaisons et du contrôle des navires par L'État du port
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Groupe 3: Normes de service pour les programmes du personnel maritime
1
3 Gestion des ressources
1
Services d’inspection et de certification des bâtiments
1
Ravitaillement en carburant
1
Brevets/certificats de l’équipage - Aperçu
1
Abandon de navire
1
Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
1
Code international de gestion de la sécurité (Code ISM)
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Inspection et certification des bâtiments
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
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Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Services généraux
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Transport routier
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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