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Recherche
Abandon de navire
1
Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
1
Code international de gestion de la sécurité (Code ISM)
1
Services du Programme de conformité des petits bâtiments
1
Partenaires et liens connexes
1
Registre du nombre de personnes à bord
1
Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
1
Certification des gens de mer
1
Programme d'entretien (modèle)
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
1
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Sujets
Aviation
631
Transport maritime
211
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
31
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
154
Transport ferroviaire
100
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Passages à niveau
2
Publications
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Lignes directrices
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Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
77
Marchandises dangereuses
59
Programmes
43
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
36
Examens législatifs
31
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
4
Journée de la sécurité des drones
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Marine
7
Publications
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Infrastructure
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Catégorie
Maritime
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Aviation
35
Ferroviaire
11
Corporate
1
Type de contenu
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147
Publication
80
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