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Transports Canada
Recherche
Affichage de 121 à 130 sur 262 des éléments.
Recherche
2.0 Champ d'application
1
Information sur le document
1
Introduction
1
Chapitre 10 - Gardez le contact
1
6.0 Rapports du navire
1
Pagination
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Sujets
Aviation
831
Centre reference
432
Publications
167
Services aériens commerciaux
62
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services généraux
282
Transport routier
261
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
167
Inspection et certification des bâtiments
11
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
112
Marchandises dangereuses
82
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
8
Examens législatifs
6
Date
2024
82
2023
57
2022
64
(-) 2021
2020
141
(-) 2019
2018
113
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
(-) 2011
2010
408
Catégorie
Maritime
202
Aviation
38
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
198
Publication
62
Service
2
Type
Type