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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-024
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-053
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
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Circulaire d'information (CI) N° 507-001
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Sujets
Aviation
874
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
95
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
68
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
66
Circulaires d'information
46
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Avis de navigabilité
8
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
6
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
154
Navigabilité des aéronefs
84
Services aériens commerciaux
74
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
59
Sécurité des drones
35
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services généraux
376
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
165
Permis et immatriculation des bâtiments
57
Inspection et certification des bâtiments
11
Sécurité maritime au Canada
6
Certification des gens de mer
4
Conception
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
148
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Règles
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
12
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Publications
26
Campagnes
23
Marine
19
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
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(-) 2023
2022
142
(-) 2021
(-) 2020
2019
453
2018
305
2017
110
2016
143
2015
164
2014
124
2013
302
2012
122
(-) 2011
2010
501
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
335
Maritime
244
Ferroviaire
123
Surface
3
Corporate
2
Routier
1
Type de contenu
Page
562
Publication
172
Sujet
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Service
2
Type
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