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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-001
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-019
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Circulaire d'information (CI) Nº 401-003
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
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Sujets
Aviation
820
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
87
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
69
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
68
Circulaires d'information
46
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
35
Avis de navigabilité
9
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
129
Services aériens commerciaux
71
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Transport maritime
276
Services généraux
261
Transport ferroviaire
109
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
24
Research and testing
11
Dispositifs de consignation électronique
10
Technologies novatrices
9
Importer un véhicule
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
63
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
57
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Programmes
35
Publications
26
Campagnes
19
Marine
19
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
96
2022
86
(-) 2021
(-) 2020
2019
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2018
189
2017
25
2016
23
2015
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2010
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2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
342
Routier
94
Ferroviaire
35
Maritime
5
Corporate
4
Surface
2
TMD
1
Type de contenu
Page
427
Publication
71
Service
4
Sujet
2
Type
Type