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Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 24 : Annexe A
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
307
Publications
125
Services aériens commerciaux
66
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Transport maritime
214
Services généraux
186
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
48
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Transparence
54
Consultations
53
Politiques
4
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
105
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
(-) Publications
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
50
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
2
Date
2024
142
2023
150
2022
88
(-) 2021
(-) 2020
2019
529
2018
301
2017
103
2016
125
2015
346
2014
76
2013
135
2012
175
(-) 2011
2010
1756
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
717
Corporate
9
Routier
5
Ferroviaire
4
Maritime
3
Surface
3
TMD
1
Type de contenu
Page
649
Publication
102
Sujet
12
Service
1
Type
Type