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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-024
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-053
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Index de référence du RAC
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Sujets
Aviation
493
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
39
Circulaires d'information
35
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Avis de navigabilité
8
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
6
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
135
Services aériens commerciaux
48
(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
18
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Maintenance et construction des aéronefs
1
Sécurité des drones
27
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
287
Transport maritime
160
Transport routier
115
Transport ferroviaire
97
Centre d’innovation
60
Marchandises dangereuses
54
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
17
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
45
(-) 2023
2022
69
(-) 2021
2020
296
2019
328
2018
185
2017
24
2016
22
2015
90
2014
40
2013
88
2012
45
(-) 2011
2010
140
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
214
Ferroviaire
22
Corporate
3
Type de contenu
Page
212
Publication
23
Service
16
Sujet
2
Type
Type