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Transports Canada
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Affichage de 401 à 410 sur 532 des éléments.
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Le processus de supervision
1
Le défi de la navigation verticale
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-058
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-059
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 25 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté n. 11 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
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Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
8
Sécurité des véhicules automobiles
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
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Importer un véhicule
2
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(-) Exigences pour véhicules utilitaires
Transport ferroviaire
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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L’initiative sur la sécurité aérienne
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Publications
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Ferroviaire
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Corporate
5
Maritime
2
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
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410
Publication
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Sujet
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