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Affichage de 111 à 120 sur 231 des éléments.
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Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Information sur le document
1
Introduction
1
Chapitre 10 - Gardez le contact
1
6.0 Rapports du navire
1
4.0 Lignes directrices requises à bord
1
Pagination
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Sujets
Aviation
452
Centre reference
162
Publications
111
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
13
Spécifications exploitation
8
Rapports évaluation opérationnelle
5
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Santé et sécurité au travail
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Services généraux
182
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
124
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
85
Transport ferroviaire
77
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
37
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Programmes
28
Campagnes
21
Publications
7
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
58
2022
44
(-) 2021
2020
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2019
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61
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2012
94
(-) 2011
2010
905
Catégorie
Maritime
162
Aviation
48
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
162
Publication
69
Type
Type