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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-002
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Circulaire d'information (CI) N° 302-019
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-019
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
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Circulaire d'information (CI) Nº 571-024
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Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
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Sujets
Aviation
439
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
42
Circulaires d'information
35
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Avis de navigabilité
9
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
110
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Services généraux
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Transport maritime
170
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
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Technologies novatrices
9
Dispositifs de consignation électronique
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Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Publications
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
(-) Exigences pour véhicules utilitaires
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
34
Programmes
29
Campagnes
13
Marine
7
Publications
7
Date
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2004
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2002
22
Catégorie
Aviation
160
Ferroviaire
22
Corporate
2
Routier
1
Type de contenu
Page
173
Publication
24
Type
Type